Crossgate aide les producteurs de produits énergétiques, de tabac et de boissons alcoolisées à se soumettre aux mandats EMCS 2011

Une solution clé en main pour une intégration en temps réel des clients SAP à l’Excise Movement and Control System (EMCS) à travers l’Europe

Paris le 22 novembre 2010

Crossgate, expert mondial en intégration business-to-business (B2B), propose aux clients SAP de l’Union Européenne une solution intégrée leur permettant d’adhérer aux nouveaux mandats gouvernementaux EMCS pour contrôler les mouvements de produits soumis à accise.

Depuis la création du marché intérieur de l’Union Européenne en 1993, les mouvements intracommunautaires de produits soumis à accise devaient être accompagnés d’un document imprimé, le document administratif d’accompagnement (DAA). Le système a été instauré pour contrôler les mouvements intracommunautaires de produits soumis à accise afin de garantir le paiement de la taxe dans l’État membre de la mise à la consommation, tout en respectant le principe de libre circulation des marchandises au sein du marché intérieur. Mais aujourd’hui, de plus en plus de procédures papier étant automatisées et converties en échange de donnés électroniques, les règles gouvernementales évoluent avec la technologie. Depuis le 1er avril 2010, les entreprises qui transportent des produits soumis à accise en suspension de droits doivent migrer du système DAA vers un système EMCS utilisant les messages électroniques pour contrôler les mouvements des produits soumis à accise. Les migrations doivent avoir lieu avant la fin de l’année.

Les nouvelles réglementations auront un impact plus important pour les entreprises commercialisant de l’alcool, du tabac et des produits énergétiques, qui ont le plus communément appliqué les droits de régie. Sous EMCS, un mouvement de produits soumis à accise entre deux opérateurs est contrôlé à chaque stade de l’acheminement, en utilisant un document administratif électronique (DA-e), émis par l’expéditeur. Le DA-e doit être validé par l’EMCS de l’Etat Membre dont il est originaire. Le DA-e est ensuite transmis électroniquement à l’EMCS de l’Etat Membre destinataire, et transféré au consignataire. A la réception des produits, le consignataire présente un rapport à tous les Etats Membres impliqués et à l’expéditeur, en accusant réception et en notant la moindre anomalie.

Chaque Etat Membre de l’Union Européenne devra administrer son propre EMCS et un ensemble de connexions temps-réel avec les autres EMCS à travers l’Europe. « Les nouvelles réglementations EMCS de l’Union Européenne simplifieront les procédures administratives et permettront aux entreprises de mieux contrôler les mouvements de marchandise dans les différents pays, » se réjouit Scott Lewin, Président de Crossgate. « Cependant, le passage de procédures papier vers des échanges électroniques temps-réel impose plusieurs défis à la plupart des entreprises. Elles ont jusqu’à la fin de l’année pour effectuer la transition, mais il est maintenant temps pour elles de trouver un service d’échanges B2B managé qui adhère aux nouveaux mandats EMCS, tout en optimisant l’investissement fait dans l’infrastructure informatique existante. »

Le service clé en main DA-e de Crossgate est totalement intégré à SAP et offre une interaction en temps réel avec les EMCS dans toute l’Europe. Les messages sont directement transmis depuis SAP via le Business-Ready Network de Crossgate aux agences gouvernementales appropriées. Une surveillance personnalisée de la transaction EMCS permet de voir et de gérer les événements concernant l’expédition et la réception, tout du long, grâce au mapping et à la communication de chaque type de message entre les EMCS des Etats Membres et l’environnement SAP de l’entreprise. Les requêtes liées à l’expédition sont traquées et isolées afin de pouvoir indiquer les différents stades d’avancement tout au long de la procédure. Les messages liés à la réception sont analysés et stockés pour être facilement intégrés dans SAP. La solution de Crossgate permet également de gérer les messages associés à des changements tels qu’une annulation, une redirection, un rappel, des importations et des exportations.

« Le service clé en main DA-e de Crossgate est totalement intégré à SAP, il offre une interaction en temps réel avec les agences gouvernementales à travers l’Europe, supprime les surcoûts liés à l’ERP, et est parfaitement compatible avec les règles EMCS, » explique Scott Lewin. « Les entreprises impactées par ces nouvelles réglementations devraient commencer à s’organiser. Nous connaissons les procédures et nous pouvons aider les entreprises à éviter les pénalités de non-conformité et les délais trop longs. » Les efforts pour la mise en conformité peuvent prendre du temps et être difficiles mais les services B2B 360 de Crossgate facilitent la tâche pour les entreprises dans plus de 38 pays.

A propos de Crossgate

Crossgate est le fournisseur d’une solution B2B/EDI clé en main garantissant l’intégration exhaustive des partenaires métiers. Une seule connexion au réseau B2B mondial de Crossgate, le Business-Ready Network, permet aux entreprises de réaliser des échanges de données électroniques avec tout partenaire, indépendamment des formats et des médias, y compris pour la facturation fiscalement dématérialisée. La connexion se fait à l’aide de solutions sur mesure aussi bien pour les utilisateurs de SAP® que pour les utilisateurs d’autres solutions ERP. Plus de 40.000 entreprises dans tous les secteurs d’activité sont aujourd’hui connectées au réseau.

Début 2010, Crossgate et SAP ont étendu leur coopération à une application B2B complémentaire du portefeuille de SAP (Solution Extension). SAP Information Interchange by Crossgate permet aux utilisateurs de solutions SAP d’échanger spontanément des données B2B via le réseau avec tout partenaire métier dans le monde.

AUDI, BASF, Continental, EPCOS, Lanxess, VW et beaucoup d’autres sociétés internationales sont des clients de Crossgate.

Crossgate est présent en Allemagne sur quatre sites, ainsi qu’à Paris, Atlanta, Londres et Milan. Pour de plus amples informations, veuillez consulter : www.crossgate.com.

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